Produits
Généraux
Nous proposons un accompagnement réglementaire adapté à tous types de produits généraux afin d’identifier les exigences applicables et sécuriser leur commercialisation.
De l’audit de conformité au suivi réglementaire, nous vous aidons à anticiper les évolutions, corriger les écarts et maîtriser les obligations.
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Bilan de conformité
Diagnostic réglementaire des activités et des produits permettant d’identifier les non-conformités existantes et les risques associés, en s’appuyant sur l’ensemble des textes applicables au secteur.
Mise en conformité
Définition d’un plan d’actions priorisé et mise en Å“uvre des mesures correctives nécessaires pour aligner les produits, procédés et documentation aux exigences réglementaires en vigueur.
Formation & Sensibilisation
Élaboration et animation de sessions de formation sur mesure destinées aux équipes, afin de les familiariser avec les nouvelles obligations réglementaires et développer leur autonomie face aux exigences du marché.
Suivi et Veille réglementaire
Surveillance trimestrielle ou semestrielle de l’actualité réglementaire applicable aux produits et formules, avec transmission d’analyses d’impact et recommandations d’adaptation pour sécuriser votre conformité dans le temps.
Exemples de domaines concernés RSGP
Le RSGP couvre les produits de consommation non alimentaires : textiles, bijoux, meubles, jouets, articles de cuisine, équipements de sport, appareils électroniques, bricolage, accessoires beauté, produits pour animaux et produits vendus en ligne. Il s’applique aux produits neufs, d’occasion, reconditionnés et importés hors UE, hors produits déjà encadrés par des réglementations spécifiques (médicaments, aliments, certains dispositifs médicaux).
Evaluation du risque
Évaluation toxicologique approfondie de la substance (NOAEL, marges de sécurité, voies d’exposition) permettant de conclure sur l’innocuité des substances, extractibles ou relargables, dans ses conditions d’utilisation prévues.
Tests
Caractérisation des dangers physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques des substances et produits, et évaluation de leur exposition pour déterminer le niveau de risque.
Cosmétiques / Parfums
Environnement
- Allégations environnementales, efficacité
- Evaluation : emballages biosourcés et/ou recyclés
- Biodégradabilité et calcul du Volume de Dilution Critique (VCD)
- Calcul du score d’écotoxicité des formules
- Identification des microplastiques et accompagnement aux exemptions
- Évaluation du risque environnemental (ERA)
- Évaluation des risques pour la faune et la flore
Détergents
- Définition des termes/vérification des définitions et classification du produit
- Règles d’étiquetage
- Test biodégradabilité
- Restriction sur les phosphates/Analyse des restrictions et substances réglementées
- Passeport produit
- Tests de sécurité et de performance
- Déclaration au portail Synapse
Huiles essentielles
Tabac & Produits connexes
Matières premières
Dispositifs médicaux
Produits généraux
Process industriels
- Mise en place de protocole de nettoyage
- Rédaction ou relecture de la notice
- Estimation de la durabilité
- Evaluation en laboratoire des performances, essais de relargabilité, tests microbiologiques, dosages analytiques extractibles et relargables
- Evaluation du risque toxicologique et écotoxicologiques
Militaire
Agro-alimentaire et compléments alimentaires
Biocides
Emballages
Textiles
Produits recyclés
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