Produits
Généraux

Nous proposons un accompagnement réglementaire adapté à tous types de produits généraux afin d’identifier les exigences applicables et sécuriser leur commercialisation.

De l’audit de conformité au suivi réglementaire, nous vous aidons à anticiper les évolutions, corriger les écarts et maîtriser les obligations.

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Bilan de conformité

Diagnostic réglementaire des activités et des produits permettant d’identifier les non-conformités existantes et les risques associés, en s’appuyant sur l’ensemble des textes applicables au secteur.

Mise en conformité

Définition d’un plan d’actions priorisé et mise en Å“uvre des mesures correctives nécessaires pour aligner les produits, procédés et documentation aux exigences réglementaires en vigueur.

Formation & Sensibilisation

Élaboration et animation de sessions de formation sur mesure destinées aux équipes, afin de les familiariser avec les nouvelles obligations réglementaires et développer leur autonomie face aux exigences du marché.

Suivi et Veille réglementaire

Surveillance trimestrielle ou semestrielle de l’actualité réglementaire applicable aux produits et formules, avec transmission d’analyses d’impact et recommandations d’adaptation pour sécuriser votre conformité dans le temps.

Exemples de domaines concernés RSGP

Le RSGP couvre les produits de consommation non alimentaires : textiles, bijoux, meubles, jouets, articles de cuisine, équipements de sport, appareils électroniques, bricolage, accessoires beauté, produits pour animaux et produits vendus en ligne. Il s’applique aux produits neufs, d’occasion, reconditionnés et importés hors UE, hors produits déjà encadrés par des réglementations spécifiques (médicaments, aliments, certains dispositifs médicaux).

Evaluation du risque

Évaluation toxicologique approfondie de la substance (NOAEL, marges de sécurité, voies d’exposition) permettant de conclure sur l’innocuité des substances, extractibles ou relargables, dans ses conditions d’utilisation prévues.

Tests

Caractérisation des dangers physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques des substances et produits, et évaluation de leur exposition pour déterminer le niveau de risque.

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