Tabac
&
Produits connexes
Nous accompagnons les opérateurs du secteur du tabac dans le respect des exigences réglementaires applicables aux produits du tabac et produits associés.
Nos prestations couvrent l’évaluation réglementaire, les analyses, la constitution des dossiers et le suivi des obligations déclaratives.
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Réglementation
Accompagnement pour la mise en conformité avec la directive européenne sur les produits du tabac (2014/40/UE) et ses textes d’application : notification des produits, exigences d’étiquetage, restrictions sur les additifs et sur les arômes caractérisants.Â
Dosages
Réalisation de mesures analytiques des émissions et des teneurs en substances réglementées (nicotine, goudrons, monoxyde de carbone, additifs) selon les méthodes normalisées requises par les autorités compétentes.
Services administratifs
Assistance pour la constitution et la soumission des dossiers de notification auprès des autorités sanitaires nationales (e-cigarettes, tabac chauffé, tabac à rouler), suivi administratif des obligations déclaratives périodiques.Â
Accompagnement et évaluation des produits connexes
Accompagnement dans l’évaluation de la conformité et des risques liés aux produits de vapotage, avec ou sans nicotine, ainsi qu’aux produits à fumer à base de plantes, de végétaux, de plantes aromatiques ou de fruits et/ou contenant du cannabidiol (CBD). Analyse des données produits, des compositions et des exigences réglementaires applicables afin de sécuriser leur développement et leur mise sur le marché.
Evaluation du risque
Évaluation toxicologique des substances présentes et des émissions afin d’identifier les dangers potentiels, d’estimer l’exposition des utilisateurs et de caractériser les risques pour garantir la conformité réglementaire des produits du tabac et produits associés.
Cosmétiques / Parfums
Environnement
- Allégations environnementales, efficacité
- Evaluation : emballages biosourcés et/ou recyclés
- Biodégradabilité et calcul du Volume de Dilution Critique (VCD)
- Calcul du score d’écotoxicité des formules
- Identification des microplastiques et accompagnement aux exemptions
- Évaluation du risque environnemental (ERA)
- Évaluation des risques pour la faune et la flore
Détergents
- Définition des termes/vérification des définitions et classification du produit
- Règles d’étiquetage
- Test biodégradabilité
- Restriction sur les phosphates/Analyse des restrictions et substances réglementées
- Passeport produit
- Tests de sécurité et de performance
- Déclaration au portail Synapse
Huiles essentielles
Tabac & Produits connexes
Matières premières
Dispositifs médicaux
Produits généraux
Process industriels
- Mise en place de protocole de nettoyage
- Rédaction ou relecture de la notice
- Estimation de la durabilité
- Evaluation en laboratoire des performances, essais de relargabilité, tests microbiologiques, dosages analytiques extractibles et relargables
- Evaluation du risque toxicologique et écotoxicologiques
Militaire
Agro-alimentaire et compléments alimentaires
Biocides
Emballages
Textiles
Produits recyclés
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